A quoi sert le certificat de conformité COC ?

A partir du moment où vous désirez importer une voiture en provenance d’un autre pays européen, un COC est nécessaire. Qu’est-ce que le COC ? Quelle est son utilité ? Quelles sont les informations qui figurent sur ce précieux sésame ?

Qu’est-ce que le COC ?

COC est l’acronyme de Certificate of Conformity. En Français, on parle de Certificat de Conformité.

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Un document pour circuler sur les routes européennes

Ce document est établi uniquement par les organismes qui sont autorisés, en l’occurrence les constructeurs automobiles c’est la raison pour laquelle si vous désirez acheter le dernier modèle de chez BMW en Allemagne, vous aurez besoin d’un COC BMW.

Le certificat de conformité un test de la conformité du véhicule avec les normes européennes en vigueur. De fait de sa conformité, ce même véhicule est autorisé à circuler librement au sein de l’Union Européenne. Il peut donc être immatriculé dans n’importe quel pays de la CEE.

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Les différents types de certificats de conformité

Il faut savoir qu’il existe plusieurs COC en fonction du type de véhicule. Pour un véhicule à usage privé, il s’agit d’un COC M1. C’est le cas par exemple du COC BMW précédemment cité. Aucune marque n’y fait exception (Porsche, Audi, Ferrari, etc).

Pour un utilitaire, le certificat de conformité est un N1. Enfin, pour une moto, il s’agit d’un COC type L.

Quand avez-vous besoin d’un COC pour votre voiture ?

Comme dit plus haut, un COV est indispensable dès lors que vous voulez sortir par exemple un SUV, un monospace ou une citadine d’un pays européen. Cela concerne donc toutes les voitures d’importation qui sont proposées en France. Le COC garantit donc que le véhicule répond à toutes les normes et donc que vous pourrez l’utiliser sur les routes françaises. Le certificat de conformité est un document très important car il vous est demandé par l’ANTS (agence nationale des titres sécurisés) au moment où vous formulez la demande de certificat d’immatriculation. Sans ce document, il ne peut être délivré de carte grise pour le véhicule. Il ne peut donc pas circuler sur les routes françaises.

Il faut savoir que si vous voulez vendre votre propre voiture à une personne physique ou morale résidant hors de France mais en Europe, ce même document est indispensable. Dans le cas contraire, le futur propriétaire ne pourra pas utiliser le véhicule sur les routes de son pays.

Deux autres cas de figure imposent la présentation d’un COC :

• transformation d’un véhicule français ;
• présence d’informations erronées ou illisibles sur la plaque constructeur (numéro de châssis) ou sur le certificat d’immatriculation.

Quels sont les éléments figurant sur le certificat de conformité ?

Le certificat de conformité comprend un certain nombre d’informations relatives au véhicule, mais également au constructeur.
Parmi celles-ci, vous y trouverez en particulier :

• la marque du véhicule (Peugeot, Lamborghini, Citroën, BMW, etc) ;
• le modèle du véhicule ; le numéro de châssis (VIN ou vehicule identification number) ;
• le code couleur ;
• le nombre de places assises ;
• la puissance du moteur ;
• le type de motorisation ;
• la puissance fiscale ;
• le PTAC ;
• etc.